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FOISSY EMMANUEL

Active
Siren494 338 767Entrepreneur individuel51530 VINAYCréée le 01 juillet 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOISSY EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2006 sous le numéro SIREN 494 338 767. Son siège social est situé à Vinay (51530). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOISSY EMMANUEL

Dénomination
FOISSY EMMANUEL
SIREN
494 338 767
SIRET (siège)
494 338 767 00028
N° TVA intracommunautaire
FR94494338767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 338 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 juillet 2006
Siège social
51530, VINAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOISSY EMMANUEL

Culture de la vigne

Finances de FOISSY EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSY EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOISSY EMMANUEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 51530 VINAYSiègeActif

    494 338 767 00028 · ouvert le 21 octobre 2013 · NAF 0121Z

  • 02130 FERE-EN-TARDENOISActif

    494 338 767 00010 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOISSY EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOISSY EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSY EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSY EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSY EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSY EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSY EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2006

Questions fréquentes sur FOISSY EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de FOISSY EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de FOISSY EMMANUEL est 494 338 767. Le SIRET de son siège social est 494 338 767 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94494338767.

Où se situe le siège social de FOISSY EMMANUEL ?

Le siège social de FOISSY EMMANUEL est situé 51530 Vinay.

FOISSY EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSY EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSY EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSY EMMANUEL.

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