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FOISSY SYLVAIN

Active
Siren334 406 865Entrepreneur individuel52170 BAYARD-SUR-MARNECréée le 01 janvier 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 334 406 865, FOISSY SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1986. Elle est domiciliée Ld Prez-sur-Marne, 52170 Bayard-sur-Marne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de FOISSY SYLVAIN

Dénomination
FOISSY SYLVAIN
SIREN
334 406 865
SIRET (siège)
334 406 865 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47334406865Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 406 865
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
LD PREZ-SUR-MARNE, 52170, BAYARD-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOISSY SYLVAIN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FOISSY SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOISSY SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOISSY SYLVAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 52170 BAYARD-SUR-MARNESiègeFermé

    334 406 865 00017 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 011A

Documents juridiques de FOISSY SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de FOISSY SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOISSY SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOISSY SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOISSY SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOISSY SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOISSY SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur FOISSY SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de FOISSY SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de FOISSY SYLVAIN est 334 406 865. Le SIRET de son siège social est 334 406 865 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47334406865.

Où se situe le siège social de FOISSY SYLVAIN ?

Le siège social de FOISSY SYLVAIN est situé Ld Prez-sur-Marne, 52170 Bayard-sur-Marne.

FOISSY SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOISSY SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOISSY SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOISSY SYLVAIN.

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