Fonbaustier Jean
Active0130Z · Reproduction de plantes
Enregistré sous le numéro SIREN 130 671 092, Fonbaustier Jean est un entrepreneur individuel créé le 28 septembre 2026. Son siège social est situé 6 LD Le Dat Soubeyrol, 15130 Carlat. Son activité principale est reproduction de plantes (code NAF 0130Z).
Fiche d'identité de Fonbaustier Jean
INSEE- Dénomination
- Fonbaustier Jean
- SIREN
- 130 671 092
- SIRET (siège)
- 130 671 092 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR10130671092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 130 671 092
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 septembre 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0130Z - Reproduction de plantes
- Date de création
- 28 septembre 2026
- Siège social
- 6 LD Le Dat Soubeyrol, 15130, Carlat
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Fonbaustier Jean
Pépinière fruitière en agriculture biologique
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Établissements de Fonbaustier Jean
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 15130 CarlatSiègeActif
130 671 092 00018 · ouvert le 01 octobre 2026 · NAF 0130Z
Conformité de Fonbaustier Jean
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Fonbaustier Jean. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Fonbaustier Jean n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Fonbaustier Jean
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 septembre 2026
Questions fréquentes sur Fonbaustier Jean
Quel est le numéro SIREN de Fonbaustier Jean ?
Le numéro SIREN de Fonbaustier Jean est 130 671 092. Le SIRET de son siège social est 130 671 092 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10130671092.
Où se situe le siège social de Fonbaustier Jean ?
Le siège social de Fonbaustier Jean est situé 6 LD Le Dat Soubeyrol, 15130 Carlat.
Fonbaustier Jean est-elle toujours en activité ?
Oui, Fonbaustier Jean est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Fonbaustier Jean est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Fonbaustier Jean.
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