FONCIERE SML
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 3,0 k€
FONCIERE SML est une SAS immatriculée le 25 octobre 2019 sous le numéro SIREN 878 369 446. Elle est domiciliée 21 rue des Boutieres, 69680 Chassieu. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). STEPHANE LEBUY exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de FONCIERE SML
INSEE- Dénomination
- FONCIERE SML
- SIREN
- 878 369 446
- SIRET (siège)
- 878 369 446 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR45878369446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 878 369 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 octobre 2019
- Siège social
- 21 RUE DES BOUTIERES, 69680, CHASSIEU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FONCIERE SML
Achat, vente, échange, location, exploitation de tous immeubles et titres de sociétés immobilières, construction et restauration de tous immeubles, prise de participations dans toutes sociétés, gestion de portefeuilles de valeurs immobilières.
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Finances de FONCIERE SML
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FONCIERE SML
INSEEÉtablissements de FONCIERE SML
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69680 CHASSIEUSiègeActif
878 369 446 00017 · ouvert le 22 octobre 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de FONCIERE SML
INPIComptes annuels de FONCIERE SML
INPIFONCIERE SML a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.
Vérifier sur data.inpi.frConformité de FONCIERE SML
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONCIERE SML. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FONCIERE SML n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FONCIERE SML n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FONCIERE SML
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
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Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de lyon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 25 octobre 2019
Questions fréquentes sur FONCIERE SML
Quel est le numéro SIREN de FONCIERE SML ?
Le numéro SIREN de FONCIERE SML est 878 369 446. Le SIRET de son siège social est 878 369 446 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45878369446.
Qui dirige FONCIERE SML ?
FONCIERE SML est dirigée par STEPHANE LEBUY, président de sas.
Où se situe le siège social de FONCIERE SML ?
Le siège social de FONCIERE SML est situé 21 rue des Boutieres, 69680 Chassieu.
FONCIERE SML est-elle toujours en activité ?
Oui, FONCIERE SML est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONCIERE SML est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONCIERE SML.
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