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FOND GABRIEL

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Siren538 510 017Entrepreneur individuel42800 CHAGNONCréée le 01 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOND GABRIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 510 017. Elle est domiciliée 186 Che des Ecoliers, 42800 Chagnon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de FOND GABRIEL

Dénomination
FOND GABRIEL
SIREN
538 510 017
SIRET (siège)
538 510 017 00014
N° TVA intracommunautaire
FR10538510017Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 510 017
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 décembre 2011
Siège social
186 CHE DES ECOLIERS, 42800, CHAGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOND GABRIEL

Location de logements

Finances de FOND GABRIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOND GABRIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOND GABRIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42800 CHAGNONSiègeActif

    538 510 017 00014 · ouvert le 01 décembre 2011 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOND GABRIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOND GABRIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOND GABRIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOND GABRIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOND GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOND GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOND GABRIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2011

Questions fréquentes sur FOND GABRIEL

Quel est le numéro SIREN de FOND GABRIEL ?

Le numéro SIREN de FOND GABRIEL est 538 510 017. Le SIRET de son siège social est 538 510 017 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10538510017.

Où se situe le siège social de FOND GABRIEL ?

Le siège social de FOND GABRIEL est situé 186 Che des Ecoliers, 42800 Chagnon.

FOND GABRIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOND GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOND GABRIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOND GABRIEL.

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