FOND NOEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOND NOEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1978 sous le numéro SIREN 392 142 824. Son siège social est situé Au Bourg, 42800 Tartaras. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de FOND NOEL
INSEE- Dénomination
- FOND NOEL
- SIREN
- 392 142 824
- SIRET (siège)
- 392 142 824 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR68392142824Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 142 824
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 août 1978
- Siège social
- AU BOURG, 42800, TARTARAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOND NOEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Finances de FOND NOEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOND NOEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FOND NOEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42800 TARTARASSiègeActif
392 142 824 00011 · ouvert le 01 août 1978 · NAF 6820B
Documents juridiques de FOND NOEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOND NOEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOND NOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOND NOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOND NOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOND NOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOND NOEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1978
Questions fréquentes sur FOND NOEL
Quel est le numéro SIREN de FOND NOEL ?
Le numéro SIREN de FOND NOEL est 392 142 824. Le SIRET de son siège social est 392 142 824 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68392142824.
Où se situe le siège social de FOND NOEL ?
Le siège social de FOND NOEL est situé Au Bourg, 42800 Tartaras.
FOND NOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FOND NOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOND NOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOND NOEL.
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