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ROSE

Active
Siren794 338 046SCI42800 TARTARASCréée le 18 juillet 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
331 k€
Effectif
Non publié

ROSE est une SCI immatriculée le 18 juillet 2013 sous le numéro SIREN 794 338 046. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 rue Andre Raimbourg, 42800 Tartaras. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par ELIANE VALLET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de ROSE

Dénomination
ROSE
SIREN
794 338 046
SIRET (siège)
794 338 046 00012
N° TVA intracommunautaire
FR18794338046Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 338 046
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
331 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juillet 2013
Siège social
19 RUE ANDRE RAIMBOURG, 42800, TARTARAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de ROSE

acquisition, location, vente d'un bien sis à TARTARAS (42800) 19 rue Raimbourg

Finances de ROSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de ROSE

JP

JEAN-PIERRE PERIER

Autre

Depuis la création (18 juillet 2013) · 13 ans

EV

ELIANE VALLET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de ROSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42800 TARTARASSiègeActif

    794 338 046 00012 · ouvert le 04 juillet 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de ROSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2013

  • Acte

Comptes annuels de ROSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour ROSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de ROSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour ROSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent ROSE. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de ROSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de ROSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-07-04

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2013

Questions fréquentes sur ROSE

Quel est le numéro SIREN de ROSE ?

Le numéro SIREN de ROSE est 794 338 046. Le SIRET de son siège social est 794 338 046 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18794338046.

Qui dirige ROSE ?

ROSE est dirigée par ELIANE VALLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de ROSE ?

Le siège social de ROSE est situé 19 rue Andre Raimbourg, 42800 Tartaras.

ROSE est-elle toujours en activité ?

Oui, ROSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

ROSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour ROSE.

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