FONTAINE ELSA
Active9003B · Autre création artistique
FONTAINE ELSA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2007, identifié par le SIREN 501 509 301. Elle est domiciliée 183 rue de la Confrerie, 74500 Publier. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de FONTAINE ELSA
INSEE- Dénomination
- FONTAINE ELSA
- SIREN
- 501 509 301
- SIRET (siège)
- 501 509 301 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR06501509301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 509 301
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 décembre 2007
- Siège social
- 183 RUE DE LA CONFRERIE, 74500, PUBLIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FONTAINE ELSA
Autre création artistique
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Établissements de FONTAINE ELSA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74500 PUBLIERSiègeActif
501 509 301 00013 · ouvert le 01 décembre 2007 · NAF 9003B
Conformité de FONTAINE ELSA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTAINE ELSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONTAINE ELSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FONTAINE ELSA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 décembre 2007
Questions fréquentes sur FONTAINE ELSA
Quel est le numéro SIREN de FONTAINE ELSA ?
Le numéro SIREN de FONTAINE ELSA est 501 509 301. Le SIRET de son siège social est 501 509 301 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06501509301.
Où se situe le siège social de FONTAINE ELSA ?
Le siège social de FONTAINE ELSA est situé 183 rue de la Confrerie, 74500 Publier.
FONTAINE ELSA est-elle toujours en activité ?
Oui, FONTAINE ELSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONTAINE ELSA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTAINE ELSA.
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