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FONTAINE PASCAL

Active
Siren323 029 744Entrepreneur individuel61220 LE MENIL-DE-BRIOUZECréée le 01 novembre 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FONTAINE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1981, identifié par le SIREN 323 029 744. Elle est domiciliée La Laurenciere, 61220 Le Menil-de-Briouze. L'entreprise déclare le code NAF 0147Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FONTAINE PASCAL

Dénomination
FONTAINE PASCAL
SIREN
323 029 744
SIRET (siège)
323 029 744 00089
N° TVA intracommunautaire
FR74323029744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 029 744
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
01 novembre 1981
Siège social
LA LAURENCIERE, 61220, LE MENIL-DE-BRIOUZE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FONTAINE PASCAL

Élevage de volailles

Finances de FONTAINE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FONTAINE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FONTAINE PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 61220 LE MENIL-DE-BRIOUZESiègeActif

    323 029 744 00089 · ouvert le 15 novembre 1999 · NAF 0147Z

  • 64300 CASTETISFermé

    323 029 744 00071 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 151A

Documents juridiques de FONTAINE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FONTAINE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FONTAINE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FONTAINE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTAINE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FONTAINE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FONTAINE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 1981

Questions fréquentes sur FONTAINE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FONTAINE PASCAL ?

Le numéro SIREN de FONTAINE PASCAL est 323 029 744. Le SIRET de son siège social est 323 029 744 00089. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74323029744.

Où se situe le siège social de FONTAINE PASCAL ?

Le siège social de FONTAINE PASCAL est situé La Laurenciere, 61220 Le Menil-de-Briouze.

FONTAINE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FONTAINE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FONTAINE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTAINE PASCAL.

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