FONTANY CLEMENCE
Active6820A · Location de logements
FONTANY CLEMENCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juillet 2015, identifié par le SIREN 814 960 514. Son siège social est situé 1011 Rte de Polliat, 01340 Attignat. FONTANY CLEMENCE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de FONTANY CLEMENCE
INSEE- Dénomination
- FONTANY CLEMENCE
- SIREN
- 814 960 514
- SIRET (siège)
- 814 960 514 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR46814960514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 814 960 514
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 22 juillet 2015
- Siège social
- 1011 RTE DE POLLIAT, 01340, ATTIGNAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FONTANY CLEMENCE
Location de logements
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Établissements de FONTANY CLEMENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01340 ATTIGNATSiègeActif
814 960 514 00010 · ouvert le 22 juillet 2015 · NAF 6820A
Conformité de FONTANY CLEMENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FONTANY CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FONTANY CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FONTANY CLEMENCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 juillet 2015
Questions fréquentes sur FONTANY CLEMENCE
Quel est le numéro SIREN de FONTANY CLEMENCE ?
Le numéro SIREN de FONTANY CLEMENCE est 814 960 514. Le SIRET de son siège social est 814 960 514 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46814960514.
Où se situe le siège social de FONTANY CLEMENCE ?
Le siège social de FONTANY CLEMENCE est situé 1011 Rte de Polliat, 01340 Attignat.
FONTANY CLEMENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, FONTANY CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FONTANY CLEMENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FONTANY CLEMENCE.
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