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FORAY MICHEL

Active
Siren523 044 055Entrepreneur individuel30960 Saint-Jean-de-ValériscleCréée le 10 juin 20101
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
1tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 523 044 055, FORAY MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 10 juin 2010. Son siège social est situé 2 av Pierre Barberan, 30960 Saint-Jean-de-Valériscle. L'entreprise déclare le code NAF 9003B comme activité principale et emploie 1 salarié.

Fiche d'identité de FORAY MICHEL

Dénomination
FORAY MICHEL
SIREN
523 044 055
SIRET (siège)
523 044 055 00029
N° TVA intracommunautaire
FR37523044055Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 044 055
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
10 juin 2010
Effectif
1
Siège social
2 AV PIERRE BARBERAN, 30960, Saint-Jean-de-Valériscle
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FORAY MICHEL

Création artistique relevant des arts plastiques

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Finances de FORAY MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FORAY MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FORAY MICHEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30960 Saint-Jean-de-ValériscleSiègeActif

    523 044 055 00029 · ouvert le 13 février 2025 · NAF 9003B

  • 01800 PérougesFermé

    523 044 055 00011 · ouvert le 10 juin 2010 · NAF 9003A

Documents juridiques de FORAY MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FORAY MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FORAY MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FORAY MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORAY MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FORAY MICHEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FORAY MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FORAY MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2010

Questions fréquentes sur FORAY MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FORAY MICHEL ?

Le numéro SIREN de FORAY MICHEL est 523 044 055. Le SIRET de son siège social est 523 044 055 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37523044055.

Où se situe le siège social de FORAY MICHEL ?

Le siège social de FORAY MICHEL est situé 2 av Pierre Barberan, 30960 Saint-Jean-de-Valériscle.

FORAY MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FORAY MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FORAY MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORAY MICHEL.

Combien de salariés compte FORAY MICHEL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, FORAY MICHEL emploie 1 salarié.

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