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394 307 516

Active
Siren394 307 516Entrepreneur individuel BOSGOUETCréée le 01 janvier 1994

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 394 307 516

Dénomination
394 307 516
SIREN
394 307 516
SIRET (siège)
394 307 516 00010
N° TVA intracommunautaire
FR91394307516Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 307 516
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
BOSGOUET
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 394 307 516

Location de logements

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Dirigeants et représentants de 394 307 516

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 394 307 516

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BOSGOUETSiègeActif

    394 307 516 00010 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 6820A

Conformité de 394 307 516

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 394 307 516. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 394 307 516 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 394 307 516

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

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