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FORTANNIER PASCAL

Active
Siren393 984 422Entrepreneur individuel49250 LES BOIS D'ANJOUCréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 984 422, FORTANNIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1994. Son siège social est situé La Pelouse, 49250 Les Bois d'Anjou. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de FORTANNIER PASCAL

Dénomination
FORTANNIER PASCAL
SIREN
393 984 422
SIRET (siège)
393 984 422 00013
N° TVA intracommunautaire
FR33393984422Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 984 422
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LA PELOUSE, 49250, LES BOIS D'ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FORTANNIER PASCAL

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FORTANNIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FORTANNIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FORTANNIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49250 LES BOIS D'ANJOUSiègeActif

    393 984 422 00013 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FORTANNIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FORTANNIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FORTANNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FORTANNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORTANNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FORTANNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FORTANNIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur FORTANNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de FORTANNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de FORTANNIER PASCAL est 393 984 422. Le SIRET de son siège social est 393 984 422 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33393984422.

Où se situe le siège social de FORTANNIER PASCAL ?

Le siège social de FORTANNIER PASCAL est situé La Pelouse, 49250 Les Bois d'Anjou.

FORTANNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, FORTANNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FORTANNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORTANNIER PASCAL.

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