FORTASSY JEAN-MARC
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
FORTASSY JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1981, identifié par le SIREN 412 648 024. Son siège social est situé à Theze (64450). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de FORTASSY JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- FORTASSY JEAN-MARC
- SIREN
- 412 648 024
- SIRET (siège)
- 412 648 024 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR14412648024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 648 024
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 novembre 1981
- Siège social
- 64450, THEZE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FORTASSY JEAN-MARC
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de FORTASSY JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64450 THEZESiègeActif
412 648 024 00013 · ouvert le 01 novembre 1981 · NAF 0111Z
Conformité de FORTASSY JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FORTASSY JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FORTASSY JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FORTASSY JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1981
Questions fréquentes sur FORTASSY JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de FORTASSY JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de FORTASSY JEAN-MARC est 412 648 024. Le SIRET de son siège social est 412 648 024 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14412648024.
Où se situe le siège social de FORTASSY JEAN-MARC ?
Le siège social de FORTASSY JEAN-MARC est situé à Theze (64450).
FORTASSY JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, FORTASSY JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FORTASSY JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FORTASSY JEAN-MARC.
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