FOS FRANCIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOS FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mars 2015 sous le numéro SIREN 810 786 673. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Saurat, 09400 Tarascon-sur-Ariege. Son activité principale relève du code NAF 6311Z.
Fiche d'identité de FOS FRANCIS
INSEE- Dénomination
- FOS FRANCIS
- SIREN
- 810 786 673
- SIRET (siège)
- 810 786 673 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR59810786673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 810 786 673
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6311Z
- Date de création
- 10 mars 2015
- Siège social
- RTE DE SAURAT, 09400, TARASCON-SUR-ARIEGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOS FRANCIS
Traitement de données, hébergement et activités connexes
Finances de FOS FRANCIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOS FRANCIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOS FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 09400 TARASCON-SUR-ARIEGESiègeFermé
810 786 673 00014 · ouvert le 10 mars 2015 · NAF 6311Z
Documents juridiques de FOS FRANCIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOS FRANCIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOS FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOS FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOS FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOS FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOS FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mars 2015
Questions fréquentes sur FOS FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de FOS FRANCIS ?
Le numéro SIREN de FOS FRANCIS est 810 786 673. Le SIRET de son siège social est 810 786 673 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59810786673.
Où se situe le siège social de FOS FRANCIS ?
Le siège social de FOS FRANCIS est situé Rte de Saurat, 09400 Tarascon-sur-Ariege.
FOS FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, FOS FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOS FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOS FRANCIS.
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