FOSCHIA SEBASTIEN
Active3511Z · Production d'électricité
FOSCHIA SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 981 564 438. Le siège social de l'entreprise se trouve 255 RUE des Ecoles, 42540 Saint-Just-la-Pendue. FOSCHIA SEBASTIEN relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).
Fiche d'identité de FOSCHIA SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FOSCHIA SEBASTIEN
- SIREN
- 981 564 438
- SIRET (siège)
- 981 564 438 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR15981564438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 564 438
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- -
- Siège social
- 255 RUE des Ecoles, 42540, Saint-Just-la-Pendue
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSCHIA SEBASTIEN
PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
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Établissements de FOSCHIA SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42540 Saint-Just-la-PendueSiègeActif
981 564 438 00019 · ouvert le 24 octobre 2023 · NAF 3511Z
Conformité de FOSCHIA SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSCHIA SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSCHIA SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSCHIA SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur FOSCHIA SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FOSCHIA SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FOSCHIA SEBASTIEN est 981 564 438. Le SIRET de son siège social est 981 564 438 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15981564438.
Où se situe le siège social de FOSCHIA SEBASTIEN ?
Le siège social de FOSCHIA SEBASTIEN est situé 255 RUE des Ecoles, 42540 Saint-Just-la-Pendue.
FOSCHIA SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSCHIA SEBASTIEN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSCHIA SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSCHIA SEBASTIEN.
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