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FOSSA Damien

Active
Siren943 616 565Entrepreneur individuel38800 Le Pont-de-ClaixCréée le 19 mai 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSA Damien est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2025, identifié par le SIREN 943 616 565. Son siège social est situé 12 ALL Simone de Beauvoir, 38800 Le Pont-de-Claix. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSA Damien

Dénomination
FOSSA Damien
SIREN
943 616 565
SIRET (siège)
943 616 565 00025
N° TVA intracommunautaire
FR58943616565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 943 616 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 mai 2025
Siège social
12 ALL Simone de Beauvoir, 38800, Le Pont-de-Claix
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSA Damien

6820A LOCATION DE LOGEMENT MEUBLE DECLARE AU RSI ET NON SOUMIS A TVA

Finances de FOSSA Damien

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSA Damien

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSA Damien

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38800 Le Pont-de-ClaixSiègeActif

    943 616 565 00025 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOSSA Damien

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSA Damien

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSA Damien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSA Damien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSA Damien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSA Damien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSA Damien

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2025

Questions fréquentes sur FOSSA Damien

Quel est le numéro SIREN de FOSSA Damien ?

Le numéro SIREN de FOSSA Damien est 943 616 565. Le SIRET de son siège social est 943 616 565 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58943616565.

Où se situe le siège social de FOSSA Damien ?

Le siège social de FOSSA Damien est situé 12 ALL Simone de Beauvoir, 38800 Le Pont-de-Claix.

FOSSA Damien est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSA Damien est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSA Damien est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSA Damien.

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