FOSSALUZZA BERNARD

Active

Siren530 845 726Entrepreneur individuel82340 DONZACCréée le 01 janvier 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOSSALUZZA BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 530 845 726. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Testet, 82340 Donzac. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de FOSSALUZZA BERNARD

INSEE

Dénomination: FOSSALUZZA BERNARD
SIREN: 530 845 726
SIRET (siège): 530 845 726 00013
N° TVA intracommunautaire: FR17530845726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 530 845 726
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1995
Siège social: LD TESTET, 82340, DONZAC
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOSSALUZZA BERNARD

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FOSSALUZZA BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSALUZZA BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSALUZZA BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

82340 DONZACSiègeActif
530 845 726 00013 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FOSSALUZZA BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSALUZZA BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSALUZZA BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSALUZZA BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSALUZZA BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSALUZZA BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSALUZZA BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur FOSSALUZZA BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FOSSALUZZA BERNARD ?

Le numéro SIREN de FOSSALUZZA BERNARD est 530 845 726. Le SIRET de son siège social est 530 845 726 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17530845726.

Où se situe le siège social de FOSSALUZZA BERNARD ?

Le siège social de FOSSALUZZA BERNARD est situé Ld Testet, 82340 Donzac.