FOSSARD ELIANE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
FOSSARD ELIANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1989, identifié par le SIREN 430 811 471. Son siège social est situé 1120 av Alfred Decugis, 83400 Hyeres. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de FOSSARD ELIANE
INSEE- Dénomination
- FOSSARD ELIANE
- SIREN
- 430 811 471
- SIRET (siège)
- 430 811 471 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR23430811471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 811 471
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 octobre 1989
- Siège social
- 1120 AV ALFRED DECUGIS, 83400, HYERES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOSSARD ELIANE
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de FOSSARD ELIANE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 83400 HYERESSiègeActif
430 811 471 00019 · ouvert le 01 octobre 1989 · NAF 6820B
- 83250 LA LONDE-LES-MAURESActif
430 811 471 00027 · ouvert le 31 mai 2000 · NAF 6820B
Conformité de FOSSARD ELIANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD ELIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSARD ELIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSARD ELIANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1989
Questions fréquentes sur FOSSARD ELIANE
Quel est le numéro SIREN de FOSSARD ELIANE ?
Le numéro SIREN de FOSSARD ELIANE est 430 811 471. Le SIRET de son siège social est 430 811 471 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23430811471.
Où se situe le siège social de FOSSARD ELIANE ?
Le siège social de FOSSARD ELIANE est situé 1120 av Alfred Decugis, 83400 Hyeres.
FOSSARD ELIANE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSARD ELIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSARD ELIANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD ELIANE.
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