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FOSSARD THERESE

Active
Siren394 873 897Entrepreneur individuel50140 ROMAGNY FONTENAYCréée le 01 janvier 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSARD THERESE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 394 873 897. Elle est domiciliée La Raffardiere, 50140 Romagny Fontenay. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSARD THERESE

Dénomination
FOSSARD THERESE
SIREN
394 873 897
SIRET (siège)
394 873 897 00018
N° TVA intracommunautaire
FR85394873897Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 873 897
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1993
Siège social
LA RAFFARDIERE, 50140, ROMAGNY FONTENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSARD THERESE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de FOSSARD THERESE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSARD THERESE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSARD THERESE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50140 ROMAGNY FONTENAYSiègeActif

    394 873 897 00018 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de FOSSARD THERESE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSARD THERESE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSARD THERESE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSARD THERESE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSARD THERESE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSARD THERESE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSARD THERESE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur FOSSARD THERESE

Quel est le numéro SIREN de FOSSARD THERESE ?

Le numéro SIREN de FOSSARD THERESE est 394 873 897. Le SIRET de son siège social est 394 873 897 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85394873897.

Où se situe le siège social de FOSSARD THERESE ?

Le siège social de FOSSARD THERESE est situé La Raffardiere, 50140 Romagny Fontenay.

FOSSARD THERESE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSARD THERESE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSARD THERESE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSARD THERESE.

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