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HAMEL DANIEL

Active
Siren451 737 340Entrepreneur individuel50140 ROMAGNY FONTENAYCréée le 26 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 451 737 340, HAMEL DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 26 janvier 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Petit Bois Menard, 50140 Romagny Fontenay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de HAMEL DANIEL

Dénomination
HAMEL DANIEL
SIREN
451 737 340
SIRET (siège)
451 737 340 00013
N° TVA intracommunautaire
FR06451737340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 737 340
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
26 janvier 2004
Siège social
LE PETIT BOIS MENARD, 50140, ROMAGNY FONTENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAMEL DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de HAMEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAMEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAMEL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50140 ROMAGNY FONTENAYSiègeActif

    451 737 340 00013 · ouvert le 26 janvier 2004 · NAF 0111Z

Documents juridiques de HAMEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HAMEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAMEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAMEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAMEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAMEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAMEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2004

Questions fréquentes sur HAMEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de HAMEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de HAMEL DANIEL est 451 737 340. Le SIRET de son siège social est 451 737 340 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06451737340.

Où se situe le siège social de HAMEL DANIEL ?

Le siège social de HAMEL DANIEL est situé Le Petit Bois Menard, 50140 Romagny Fontenay.

HAMEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, HAMEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAMEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAMEL DANIEL.

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