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Fossat Evan

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Siren998 994 800Entrepreneur individuel89320 Arces-DiloCréée le 23 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fossat Evan est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 2025, identifié par le SIREN 998 994 800. Elle est domiciliée 2 RUE des Granges, 89320 Arces-Dilo. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de Fossat Evan

Dénomination
Fossat Evan
SIREN
998 994 800
SIRET (siège)
998 994 800 00022
N° TVA intracommunautaire
FR50998994800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 998 994 800
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 décembre 2025
Siège social
2 RUE des Granges, 89320, Arces-Dilo
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de Fossat Evan

Vente de tous types d'articles au détail sur internet.

Finances de Fossat Evan

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Fossat Evan

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Fossat Evan

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 89320 Arces-DiloSiègeActif

    998 994 800 00022 · ouvert le 28 septembre 2026 · NAF 4791A

  • 89500 Villeneuve-sur-YonneActif

    998 994 800 00014 · ouvert le 12 décembre 2025 · NAF 6820A

Documents juridiques de Fossat Evan

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Fossat Evan

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Fossat Evan. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Fossat Evan

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Fossat Evan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Fossat Evan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Fossat Evan

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-09-29 · Début d'activité : 2026-09-28

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2025

Questions fréquentes sur Fossat Evan

Quel est le numéro SIREN de Fossat Evan ?

Le numéro SIREN de Fossat Evan est 998 994 800. Le SIRET de son siège social est 998 994 800 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50998994800.

Où se situe le siège social de Fossat Evan ?

Le siège social de Fossat Evan est situé 2 RUE des Granges, 89320 Arces-Dilo.

Fossat Evan est-elle toujours en activité ?

Oui, Fossat Evan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Fossat Evan est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Fossat Evan.

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