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FOSSAT JEAN

Active
Siren384 546 099Entrepreneur individuel33750 NERIGEANCréée le 01 janvier 1986

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

FOSSAT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1986, identifié par le SIREN 384 546 099. Le siège social de l'entreprise se trouve Ulman, 33750 Nerigean. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de FOSSAT JEAN

Dénomination
FOSSAT JEAN
SIREN
384 546 099
SIRET (siège)
384 546 099 00019
N° TVA intracommunautaire
FR43384546099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 546 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1986
Siège social
ULMAN, 33750, NERIGEAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSAT JEAN

Culture de la vigne

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Établissements de FOSSAT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33750 NERIGEANSiègeActif

    384 546 099 00019 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 0121Z

Conformité de FOSSAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1986

Questions fréquentes sur FOSSAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de FOSSAT JEAN ?

Le numéro SIREN de FOSSAT JEAN est 384 546 099. Le SIRET de son siège social est 384 546 099 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43384546099.

Où se situe le siège social de FOSSAT JEAN ?

Le siège social de FOSSAT JEAN est situé Ulman, 33750 Nerigean.

FOSSAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAT JEAN.

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