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FOSSAT JEAN

Active
Siren388 350 928Entrepreneur individuel33420 CAMIAC-ET-SAINT-DENISCréée le 31 janvier 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 388 350 928, FOSSAT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 janvier 1978. Le siège social de l'entreprise se trouve La Monteille, 33420 Camiac-et-Saint-Denis. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSAT JEAN

Dénomination
FOSSAT JEAN
SIREN
388 350 928
SIRET (siège)
388 350 928 00015
N° TVA intracommunautaire
FR55388350928Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 350 928
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
31 janvier 1978
Siège social
LA MONTEILLE, 33420, CAMIAC-ET-SAINT-DENIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSAT JEAN

Culture de la vigne

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Finances de FOSSAT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de FOSSAT JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOSSAT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33420 CAMIAC-ET-SAINT-DENISSiègeActif

    388 350 928 00015 · ouvert le 31 janvier 1978 · NAF 0121Z

Documents juridiques de FOSSAT JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de FOSSAT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSAT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSAT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1978

Questions fréquentes sur FOSSAT JEAN

Quel est le numéro SIREN de FOSSAT JEAN ?

Le numéro SIREN de FOSSAT JEAN est 388 350 928. Le SIRET de son siège social est 388 350 928 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55388350928.

Où se situe le siège social de FOSSAT JEAN ?

Le siège social de FOSSAT JEAN est situé La Monteille, 33420 Camiac-et-Saint-Denis.

FOSSAT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSAT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSAT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAT JEAN.

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