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FOSSAT MICHAEL

Active
Siren530 244 029Entrepreneur individuel75020 PARISCréée le 22 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSAT MICHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 décembre 2010 sous le numéro SIREN 530 244 029. Le siège social de l'entreprise se trouve 76 rue des Grands Champs, 75020 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de FOSSAT MICHAEL

Dénomination
FOSSAT MICHAEL
SIREN
530 244 029
SIRET (siège)
530 244 029 00027
N° TVA intracommunautaire
FR96530244029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 244 029
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 décembre 2010
Siège social
76 RUE DES GRANDS CHAMPS, 75020, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSAT MICHAEL

Location de logements

Finances de FOSSAT MICHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSAT MICHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSAT MICHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75020 PARISSiègeActif

    530 244 029 00027 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOSSAT MICHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSAT MICHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAT MICHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSAT MICHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT MICHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSAT MICHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSAT MICHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2010

Questions fréquentes sur FOSSAT MICHAEL

Quel est le numéro SIREN de FOSSAT MICHAEL ?

Le numéro SIREN de FOSSAT MICHAEL est 530 244 029. Le SIRET de son siège social est 530 244 029 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96530244029.

Où se situe le siège social de FOSSAT MICHAEL ?

Le siège social de FOSSAT MICHAEL est situé 76 rue des Grands Champs, 75020 Paris.

FOSSAT MICHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSAT MICHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSAT MICHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAT MICHAEL.

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