FOSSAT PAUL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOSSAT PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1983 sous le numéro SIREN 392 230 983. Son siège social est situé 397 Che de Cremat, 06200 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 0130Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FOSSAT PAUL
INSEE- Dénomination
- FOSSAT PAUL
- SIREN
- 392 230 983
- SIRET (siège)
- 392 230 983 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR26392230983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 230 983
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0130Z
- Date de création
- 01 janvier 1983
- Siège social
- 397 CHE DE CREMAT, 06200, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSAT PAUL
Reproduction de plantes
Finances de FOSSAT PAUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSAT PAUL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOSSAT PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06200 NICESiègeActif
392 230 983 00018 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0130Z
Documents juridiques de FOSSAT PAUL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSAT PAUL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSAT PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSAT PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSAT PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSAT PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1983
Questions fréquentes sur FOSSAT PAUL
Quel est le numéro SIREN de FOSSAT PAUL ?
Le numéro SIREN de FOSSAT PAUL est 392 230 983. Le SIRET de son siège social est 392 230 983 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26392230983.
Où se situe le siège social de FOSSAT PAUL ?
Le siège social de FOSSAT PAUL est situé 397 Che de Cremat, 06200 Nice.
FOSSAT PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSAT PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSAT PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAT PAUL.
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