FOSSAT SEBASTIEN
Active0130Z · Reproduction de plantes
FOSSAT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2009, identifié par le SIREN 510 955 321. Son siège social est situé 423 Che de Cremat, 06200 Nice. Elle exerce une activité de reproduction de plantes (code NAF 0130Z).
Fiche d'identité de FOSSAT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FOSSAT SEBASTIEN
- SIREN
- 510 955 321
- SIRET (siège)
- 510 955 321 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR01510955321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 955 321
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0130Z - Reproduction de plantes
- Date de création
- 01 mars 2009
- Siège social
- 423 CHE DE CREMAT, 06200, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSAT SEBASTIEN
Reproduction de plantes,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de FOSSAT SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06200 NICESiègeActif
510 955 321 00011 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0130Z
Conformité de FOSSAT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSAT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSAT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSAT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2009
Questions fréquentes sur FOSSAT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FOSSAT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FOSSAT SEBASTIEN est 510 955 321. Le SIRET de son siège social est 510 955 321 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01510955321.
Où se situe le siège social de FOSSAT SEBASTIEN ?
Le siège social de FOSSAT SEBASTIEN est situé 423 Che de Cremat, 06200 Nice.
FOSSAT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSAT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSAT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSAT SEBASTIEN.
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