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FOSSATI ARLETTE

Active
Siren427 650 759Entrepreneur individuel04000 DIGNE-LES-BAINSCréée le 01 janvier 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 650 759, FOSSATI ARLETTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1988. Elle est domiciliée Vlge Gaubert Ldt. le Village, 04000 Digne-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de FOSSATI ARLETTE

Dénomination
FOSSATI ARLETTE
SIREN
427 650 759
SIRET (siège)
427 650 759 00017
N° TVA intracommunautaire
FR25427650759Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 650 759
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1988
Siège social
VLGE GAUBERT LDT. LE VILLAGE, 04000, DIGNE-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSATI ARLETTE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FOSSATI ARLETTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSATI ARLETTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSATI ARLETTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 04000 DIGNE-LES-BAINSSiègeFermé

    427 650 759 00017 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 702C

Documents juridiques de FOSSATI ARLETTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSATI ARLETTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSATI ARLETTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSATI ARLETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSATI ARLETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSATI ARLETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSATI ARLETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur FOSSATI ARLETTE

Quel est le numéro SIREN de FOSSATI ARLETTE ?

Le numéro SIREN de FOSSATI ARLETTE est 427 650 759. Le SIRET de son siège social est 427 650 759 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25427650759.

Où se situe le siège social de FOSSATI ARLETTE ?

Le siège social de FOSSATI ARLETTE est situé Vlge Gaubert Ldt. le Village, 04000 Digne-les-Bains.

FOSSATI ARLETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSATI ARLETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSATI ARLETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSATI ARLETTE.

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