FOSSE GABRIELLE

Active

Siren395 041 429Entrepreneur individuel07290 SAINT ROMAIN D'AYCréée le 01 novembre 1992

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

FOSSE GABRIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1992, identifié par le SIREN 395 041 429. Le siège social de l'entreprise se trouve Mural, 07290 Saint Romain d'Ay. Elle exerce une activité de culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z).

Fiche d'identité de FOSSE GABRIELLE

INSEE

Dénomination: FOSSE GABRIELLE
SIREN: 395 041 429
SIRET (siège): 395 041 429 00014
N° TVA intracommunautaire: FR27395041429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 395 041 429
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création: 01 novembre 1992
Siège social: MURAL, 07290, SAINT ROMAIN D'AY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOSSE GABRIELLE

Culture de fruits à pépins et à noyau

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Établissements de FOSSE GABRIELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

07290 SAINT ROMAIN D'AYSiègeActif
395 041 429 00014 · ouvert le 01 novembre 1992 · NAF 0124Z

Conformité de FOSSE GABRIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE GABRIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE GABRIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE GABRIELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 1992

Questions fréquentes sur FOSSE GABRIELLE

Quel est le numéro SIREN de FOSSE GABRIELLE ?

Le numéro SIREN de FOSSE GABRIELLE est 395 041 429. Le SIRET de son siège social est 395 041 429 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27395041429.

Où se situe le siège social de FOSSE GABRIELLE ?

Le siège social de FOSSE GABRIELLE est situé Mural, 07290 Saint Romain d'Ay.

FOSSE GABRIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE GABRIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE GABRIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE GABRIELLE.

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