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FOSSE GABRIELLE

Active
Siren490 261 245Entrepreneur individuel20140 PETRETO-BICCHISANOCréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE GABRIELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifié par le SIREN 490 261 245. Le siège social de l'entreprise se trouve Bicchisano Lottissement Oberti, 20140 Petreto-Bicchisano. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de FOSSE GABRIELLE

Dénomination
FOSSE GABRIELLE
SIREN
490 261 245
SIRET (siège)
490 261 245 00016
N° TVA intracommunautaire
FR04490261245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 261 245
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
BICCHISANO LOTTISSEMENT OBERTI, 20140, PETRETO-BICCHISANO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE GABRIELLE

Autre création artistique

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Finances de FOSSE GABRIELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE GABRIELLE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOSSE GABRIELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 20140 PETRETO-BICCHISANOSiègeActif

    490 261 245 00016 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 9003B

Documents juridiques de FOSSE GABRIELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE GABRIELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE GABRIELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE GABRIELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE GABRIELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE GABRIELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE GABRIELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur FOSSE GABRIELLE

Quel est le numéro SIREN de FOSSE GABRIELLE ?

Le numéro SIREN de FOSSE GABRIELLE est 490 261 245. Le SIRET de son siège social est 490 261 245 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04490261245.

Où se situe le siège social de FOSSE GABRIELLE ?

Le siège social de FOSSE GABRIELLE est situé Bicchisano Lottissement Oberti, 20140 Petreto-Bicchisano.

FOSSE GABRIELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE GABRIELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE GABRIELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE GABRIELLE.

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