FOSSE JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
FOSSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 442 257 309. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte des Blaves Noyer, 74200 Allinges. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de FOSSE JEAN
INSEE- Dénomination
- FOSSE JEAN
- SIREN
- 442 257 309
- SIRET (siège)
- 442 257 309 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR22442257309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 257 309
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1999
- Siège social
- RTE DES BLAVES NOYER, 74200, ALLINGES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de FOSSE JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74200 ALLINGESSiègeActif
442 257 309 00017 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820B
- 74500 NEUVECELLEFermé
442 257 309 00025 · ouvert le 14 janvier 2014 · NAF 7490B
Conformité de FOSSE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1999
Questions fréquentes sur FOSSE JEAN
Quel est le numéro SIREN de FOSSE JEAN ?
Le numéro SIREN de FOSSE JEAN est 442 257 309. Le SIRET de son siège social est 442 257 309 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22442257309.
Où se situe le siège social de FOSSE JEAN ?
Le siège social de FOSSE JEAN est situé Rte des Blaves Noyer, 74200 Allinges.
FOSSE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE JEAN.
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