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FOSSE JEAN

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Siren442 257 309Entrepreneur individuel74200 ALLINGESCréée le 01 janvier 1999

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

FOSSE JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1999, identifié par le SIREN 442 257 309. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte des Blaves Noyer, 74200 Allinges. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de FOSSE JEAN

Dénomination
FOSSE JEAN
SIREN
442 257 309
SIRET (siège)
442 257 309 00017
N° TVA intracommunautaire
FR22442257309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 257 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 janvier 1999
Siège social
RTE DES BLAVES NOYER, 74200, ALLINGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSE JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de FOSSE JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74200 ALLINGESSiègeActif

    442 257 309 00017 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 6820B

  • 74500 NEUVECELLEFermé

    442 257 309 00025 · ouvert le 14 janvier 2014 · NAF 7490B

Conformité de FOSSE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1999

Questions fréquentes sur FOSSE JEAN

Quel est le numéro SIREN de FOSSE JEAN ?

Le numéro SIREN de FOSSE JEAN est 442 257 309. Le SIRET de son siège social est 442 257 309 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22442257309.

Où se situe le siège social de FOSSE JEAN ?

Le siège social de FOSSE JEAN est situé Rte des Blaves Noyer, 74200 Allinges.

FOSSE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE JEAN.

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