FOSSE LOUIS
ActiveFOSSE LOUIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 1974 sous le numéro SIREN 300 602 067. Son siège social est situé 16 av Louis Gallet, 06160 Antibes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z.
Fiche d'identité de FOSSE LOUIS
INSEE- Dénomination
- FOSSE LOUIS
- SIREN
- 300 602 067
- SIRET (siège)
- 300 602 067 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR26300602067Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 300 602 067
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 01 mars 1974
- Siège social
- 16 AV LOUIS GALLET, 06160, ANTIBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE LOUIS
BOULANGERIE PATISSERIE
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Établissements de FOSSE LOUIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06160 ANTIBESSiègeFermé
300 602 067 00013 · ouvert le 20 mars 1961 · NAF 7010Z
Conformité de FOSSE LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSE LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 1974
Questions fréquentes sur FOSSE LOUIS
Quel est le numéro SIREN de FOSSE LOUIS ?
Le numéro SIREN de FOSSE LOUIS est 300 602 067. Le SIRET de son siège social est 300 602 067 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26300602067.
Où se situe le siège social de FOSSE LOUIS ?
Le siège social de FOSSE LOUIS est situé 16 av Louis Gallet, 06160 Antibes.
FOSSE LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE LOUIS.
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