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FOSSE PATRICK

Active
Siren483 046 595Entrepreneur individuel35390 LA DOMINELAISCréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2004 sous le numéro SIREN 483 046 595. Le siège social de l'entreprise se trouve 58 Ld la Gressiere, 35390 La Dominelais. Son activité principale relève du code NAF 0141Z.

Fiche d'identité de FOSSE PATRICK

Dénomination
FOSSE PATRICK
SIREN
483 046 595
SIRET (siège)
483 046 595 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52483046595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 046 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
58 LD LA GRESSIERE, 35390, LA DOMINELAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE PATRICK

Élevage de vaches laitières

Finances de FOSSE PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35390 LA DOMINELAISSiègeActif

    483 046 595 00011 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0141Z

Documents juridiques de FOSSE PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur FOSSE PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FOSSE PATRICK ?

Le numéro SIREN de FOSSE PATRICK est 483 046 595. Le SIRET de son siège social est 483 046 595 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52483046595.

Où se situe le siège social de FOSSE PATRICK ?

Le siège social de FOSSE PATRICK est situé 58 Ld la Gressiere, 35390 La Dominelais.

FOSSE PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE PATRICK.

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