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FOSSE ROGER

Active
Siren311 241 467Entrepreneur individuel94370 SUCY EN BRIECréée le 31 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE ROGER est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 janvier 1979 sous le numéro SIREN 311 241 467. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Sq Charles de Gaulle, 94370 Sucy en Brie. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSE ROGER

Dénomination
FOSSE ROGER
SIREN
311 241 467
SIRET (siège)
311 241 467 00019
N° TVA intracommunautaire
FR85311241467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 241 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 janvier 1979
Siège social
5 SQ CHARLES DE GAULLE, 94370, SUCY EN BRIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE ROGER

BOULANGERIE PATISSERIE

Finances de FOSSE ROGER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE ROGER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE ROGER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94370 SUCY EN BRIESiègeActif

    311 241 467 00019 · ouvert le 01 septembre 1977 · NAF 6820B

Documents juridiques de FOSSE ROGER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE ROGER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE ROGER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE ROGER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE ROGER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE ROGER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE ROGER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1979

Questions fréquentes sur FOSSE ROGER

Quel est le numéro SIREN de FOSSE ROGER ?

Le numéro SIREN de FOSSE ROGER est 311 241 467. Le SIRET de son siège social est 311 241 467 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85311241467.

Où se situe le siège social de FOSSE ROGER ?

Le siège social de FOSSE ROGER est situé 5 Sq Charles de Gaulle, 94370 Sucy en Brie.

FOSSE ROGER est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE ROGER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE ROGER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE ROGER.

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