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Fosse Thomas

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Siren131 768 269Entrepreneur individuel95640 Le HeaulmeCréée le 19 octobre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fosse Thomas est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 octobre 2026 sous le numéro SIREN 131 768 269. Son siège social est situé 7 GR Grande RUE PORTE L, 95640 Le Heaulme. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de Fosse Thomas

Dénomination
Fosse Thomas
SIREN
131 768 269
SIRET (siège)
131 768 269 00014
N° TVA intracommunautaire
FR40131768269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 131 768 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 octobre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 octobre 2026
Siège social
7 GR Grande RUE PORTE L, 95640, Le Heaulme
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Fosse Thomas

Location meublée

Finances de Fosse Thomas

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Fosse Thomas

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Fosse Thomas

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95640 Le HeaulmeSiègeActif

    131 768 269 00014 · ouvert le 24 janvier 2026 · NAF 6820A

Documents juridiques de Fosse Thomas

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Fosse Thomas

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Fosse Thomas. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Fosse Thomas

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Fosse Thomas. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Fosse Thomas n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Fosse Thomas

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 octobre 2026

Questions fréquentes sur Fosse Thomas

Quel est le numéro SIREN de Fosse Thomas ?

Le numéro SIREN de Fosse Thomas est 131 768 269. Le SIRET de son siège social est 131 768 269 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40131768269.

Où se situe le siège social de Fosse Thomas ?

Le siège social de Fosse Thomas est situé 7 GR Grande RUE PORTE L, 95640 Le Heaulme.

Fosse Thomas est-elle toujours en activité ?

Oui, Fosse Thomas est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 octobre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Fosse Thomas est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Fosse Thomas.

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