FOSSEMBAS JACQUES

Active

Siren326 295 508Entrepreneur individuel83000 TOULONCréée le 03 janvier 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOSSEMBAS JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 1983, identifié par le SIREN 326 295 508. Son siège social est situé 13 rue de la Marette, 83000 Toulon. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSEMBAS JACQUES

INSEE

Dénomination: FOSSEMBAS JACQUES
SIREN: 326 295 508
SIRET (siège): 326 295 508 00021
N° TVA intracommunautaire: FR75326295508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 326 295 508
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 03 janvier 1983
Siège social: 13 RUE DE LA MARETTE, 83000, TOULON
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FOSSEMBAS JACQUES

Location de logements

Finances de FOSSEMBAS JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSEMBAS JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSEMBAS JACQUES

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

83000 TOULONSiègeActif
326 295 508 00021 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 6820A
83150 BANDOLFermé
326 295 508 00013 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 7701

Documents juridiques de FOSSEMBAS JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSEMBAS JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSEMBAS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSEMBAS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEMBAS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSEMBAS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSEMBAS JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 03 janvier 1983

Questions fréquentes sur FOSSEMBAS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de FOSSEMBAS JACQUES ?

Le numéro SIREN de FOSSEMBAS JACQUES est 326 295 508. Le SIRET de son siège social est 326 295 508 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75326295508.

Où se situe le siège social de FOSSEMBAS JACQUES ?

Le siège social de FOSSEMBAS JACQUES est situé 13 rue de la Marette, 83000 Toulon.