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FOSSET ALAIN

Active
Siren303 591 333Entrepreneur individuel85800 SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIECréée le 07 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSET ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 décembre 2010 sous le numéro SIREN 303 591 333. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Begaudiere, 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie. Son activité principale relève du code NAF 3299Z.

Fiche d'identité de FOSSET ALAIN

Dénomination
FOSSET ALAIN
SIREN
303 591 333
SIRET (siège)
303 591 333 00024
N° TVA intracommunautaire
FR77303591333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 303 591 333
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z
Date de création
07 décembre 2010
Siège social
RUE DE LA BEGAUDIERE, 85800, SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSET ALAIN

TRAVAUX POLYESTER, PEINTURE SUR BOIS ET METAUX

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Finances de FOSSET ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSET ALAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOSSET ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85800 SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIESiègeActif

    303 591 333 00024 · ouvert le 06 mai 2010 · NAF 3299Z

Documents juridiques de FOSSET ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSET ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSET ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSET ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSET ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSET ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSET ALAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

  1. création

    Date d'effet : 07 décembre 2010

Questions fréquentes sur FOSSET ALAIN

Quel est le numéro SIREN de FOSSET ALAIN ?

Le numéro SIREN de FOSSET ALAIN est 303 591 333. Le SIRET de son siège social est 303 591 333 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77303591333.

Où se situe le siège social de FOSSET ALAIN ?

Le siège social de FOSSET ALAIN est situé rue de la Begaudiere, 85800 Saint-Gilles-Croix-de-Vie.

FOSSET ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSET ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSET ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSET ALAIN.

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