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FOSSET CLEMENT

Active
Siren800 240 327Entrepreneur individuel92400 COURBEVOIECréée le 30 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSET CLEMENT est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 janvier 2014 sous le numéro SIREN 800 240 327. Elle est domiciliée 38 rue Baudin Appt 532 / residence les Gemeaux, 92400 Courbevoie. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de FOSSET CLEMENT

Dénomination
FOSSET CLEMENT
SIREN
800 240 327
SIRET (siège)
800 240 327 00026
N° TVA intracommunautaire
FR93800240327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 240 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
30 janvier 2014
Siège social
38 RUE BAUDIN APPT 532 / RESIDENCE LES GEMEAUX, 92400, COURBEVOIE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSET CLEMENT

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de FOSSET CLEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSET CLEMENT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSET CLEMENT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92400 COURBEVOIESiègeActif

    800 240 327 00026 · ouvert le 06 mars 2014 · NAF 9003A

  • 67000 STRASBOURGFermé

    800 240 327 00018 · ouvert le 30 janvier 2014 · NAF 9003A

Documents juridiques de FOSSET CLEMENT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSET CLEMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSET CLEMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSET CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSET CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSET CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSET CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2014

Questions fréquentes sur FOSSET CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de FOSSET CLEMENT ?

Le numéro SIREN de FOSSET CLEMENT est 800 240 327. Le SIRET de son siège social est 800 240 327 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93800240327.

Où se situe le siège social de FOSSET CLEMENT ?

Le siège social de FOSSET CLEMENT est situé 38 rue Baudin Appt 532 / residence les Gemeaux, 92400 Courbevoie.

FOSSET CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSET CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSET CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSET CLEMENT.

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