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FOSSET JOSIANE

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Siren827 475 526Entrepreneur individuel92310 SEVRESCréée le 01 mai 2011

6820A · Location de logements

Enregistré sous le numéro SIREN 827 475 526, FOSSET JOSIANE est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 25 av de l'Europe, 92310 Sevres. FOSSET JOSIANE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de FOSSET JOSIANE

Dénomination
FOSSET JOSIANE
SIREN
827 475 526
SIRET (siège)
827 475 526 00014
N° TVA intracommunautaire
FR68827475526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 475 526
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
01 mai 2011
Siège social
25 AV DE L'EUROPE, 92310, SEVRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSET JOSIANE

Location de logements

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Établissements de FOSSET JOSIANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92310 SEVRESSiègeActif

    827 475 526 00014 · ouvert le 01 mai 2011 · NAF 6820A

Conformité de FOSSET JOSIANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSET JOSIANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSET JOSIANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSET JOSIANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2011

Questions fréquentes sur FOSSET JOSIANE

Quel est le numéro SIREN de FOSSET JOSIANE ?

Le numéro SIREN de FOSSET JOSIANE est 827 475 526. Le SIRET de son siège social est 827 475 526 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68827475526.

Où se situe le siège social de FOSSET JOSIANE ?

Le siège social de FOSSET JOSIANE est situé 25 av de l'Europe, 92310 Sevres.

FOSSET JOSIANE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSET JOSIANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSET JOSIANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSET JOSIANE.