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FOSSEY ARNAUD

Active
Siren428 898 936Entrepreneur individuel50500 TERRE-ET-MARAISCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSEY ARNAUD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 428 898 936. Elle est domiciliée La Johannerie, 50500 Terre-et-Marais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de FOSSEY ARNAUD

Dénomination
FOSSEY ARNAUD
SIREN
428 898 936
SIRET (siège)
428 898 936 00029
N° TVA intracommunautaire
FR65428898936Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 898 936
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
LA JOHANNERIE, 50500, TERRE-ET-MARAIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSEY ARNAUD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FOSSEY ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSEY ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSEY ARNAUD

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 50500 TERRE-ET-MARAISSiègeActif

    428 898 936 00029 · ouvert le 01 juin 2005 · NAF 6820B

  • 50500 TERRE-ET-MARAISActif

    428 898 936 00011 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 0141Z

Documents juridiques de FOSSEY ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSEY ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSEY ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSEY ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEY ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSEY ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSEY ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur FOSSEY ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de FOSSEY ARNAUD ?

Le numéro SIREN de FOSSEY ARNAUD est 428 898 936. Le SIRET de son siège social est 428 898 936 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65428898936.

Où se situe le siège social de FOSSEY ARNAUD ?

Le siège social de FOSSEY ARNAUD est situé La Johannerie, 50500 Terre-et-Marais.

FOSSEY ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSEY ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSEY ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSEY ARNAUD.

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