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FOSSEY EMMANUEL

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Siren803 581 339Entrepreneur individuel14610 BASLYCréée le 01 juillet 2014

9003B · Autre création artistique

Enregistré sous le numéro SIREN 803 581 339, FOSSEY EMMANUEL est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2014. Son siège social est situé 2 Rte de Thaon, 14610 Basly. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de FOSSEY EMMANUEL

Dénomination
FOSSEY EMMANUEL
SIREN
803 581 339
SIRET (siège)
803 581 339 00022
N° TVA intracommunautaire
FR22803581339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 581 339
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
01 juillet 2014
Siège social
2 RTE DE THAON, 14610, BASLY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSEY EMMANUEL

Autre création artistique

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Établissements de FOSSEY EMMANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14610 BASLYSiègeActif

    803 581 339 00022 · ouvert le 25 juillet 2017 · NAF 9003B

  • 14240 VAL DE DROMEFermé

    803 581 339 00014 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 9003B

Conformité de FOSSEY EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEY EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSEY EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSEY EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2014

Questions fréquentes sur FOSSEY EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de FOSSEY EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de FOSSEY EMMANUEL est 803 581 339. Le SIRET de son siège social est 803 581 339 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22803581339.

Où se situe le siège social de FOSSEY EMMANUEL ?

Le siège social de FOSSEY EMMANUEL est situé 2 Rte de Thaon, 14610 Basly.

FOSSEY EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSEY EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSEY EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSEY EMMANUEL.