FOSSEY EMMANUELLE
Active6820A · Location de logements
FOSSEY EMMANUELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 octobre 2024 sous le numéro SIREN 934 047 895. Son siège social est situé 21 RUE Antoine Vacher, 69330 Meyzieu. FOSSEY EMMANUELLE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de FOSSEY EMMANUELLE
INSEE- Dénomination
- FOSSEY EMMANUELLE
- SIREN
- 934 047 895
- SIRET (siège)
- 934 047 895 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR34934047895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 934 047 895
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 10 octobre 2024
- Siège social
- 21 RUE Antoine Vacher, 69330, Meyzieu
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de FOSSEY EMMANUELLE
LMNP LONGUE DUREE
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Établissements de FOSSEY EMMANUELLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69330 MeyzieuSiègeActif
934 047 895 00016 · ouvert le 28 septembre 2024 · NAF 6820A
Conformité de FOSSEY EMMANUELLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEY EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSEY EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSEY EMMANUELLE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 octobre 2024
Questions fréquentes sur FOSSEY EMMANUELLE
Quel est le numéro SIREN de FOSSEY EMMANUELLE ?
Le numéro SIREN de FOSSEY EMMANUELLE est 934 047 895. Le SIRET de son siège social est 934 047 895 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34934047895.
Où se situe le siège social de FOSSEY EMMANUELLE ?
Le siège social de FOSSEY EMMANUELLE est situé 21 RUE Antoine Vacher, 69330 Meyzieu.
FOSSEY EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSEY EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSEY EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSEY EMMANUELLE.
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