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FOSSILS ART

Active
Siren922 907 985SAS21000 DIJONCréée le 26 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 922 907 985, FOSSILS ART est une SAS créée le 26 janvier 2023. Son siège social est situé 29 rue Verrerie, 21000 Dijon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4791B. La direction est assurée par Bruno SOUMEILLE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de FOSSILS ART

Dénomination
FOSSILS ART
SIREN
922 907 985
SIRET (siège)
922 907 985 00019
N° TVA intracommunautaire
FR05922907985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 907 985
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4791B
Date de création
26 janvier 2023
Siège social
29 RUE VERRERIE, 21000, DIJON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSILS ART

Achat et vente de fossiles, minéraux et pierres semi-précieuses. Réalisation de fouilles visant à trouver des fossiles et minéraux en vue de leur revente. Fabrication (en sous-traitance) d'objets d'art, d'objets de décoration et de tout mobilier notamment à partir de fossiles et minéraux

Finances de FOSSILS ART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSILS ART

BS

Bruno SOUMEILLE

Président de SAS

Depuis la création (26 janvier 2023) · 3 ans

JS

Jean-Noël SOUMEILLE

Directeur général

Depuis la création (26 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de FOSSILS ART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21000 DIJONSiègeActif

    922 907 985 00019 · ouvert le 16 janvier 2023 · NAF 4791B

Documents juridiques de FOSSILS ART

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSILS ART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSILS ART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSILS ART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSILS ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant FOSSILS ART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de FOSSILS ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSILS ART

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de dijon

  3. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-25 · Début d'activité : 2023-01-16

  1. création

Questions fréquentes sur FOSSILS ART

Quel est le numéro SIREN de FOSSILS ART ?

Le numéro SIREN de FOSSILS ART est 922 907 985. Le SIRET de son siège social est 922 907 985 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05922907985.

Qui dirige FOSSILS ART ?

FOSSILS ART est dirigée par Bruno SOUMEILLE, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de FOSSILS ART ?

Le siège social de FOSSILS ART est situé 29 rue Verrerie, 21000 Dijon.

FOSSILS ART est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSILS ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSILS ART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSILS ART.

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