Fouad Ballan
Active6820A · Location de logements
Fouad Ballan est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 mars 2025 sous le numéro SIREN 941 529 778. Son siège social est situé 22 rue de Bassano, 75016 Paris. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de Fouad Ballan
INSEE- Dénomination
- Fouad Ballan
- SIREN
- 941 529 778
- SIRET (siège)
- 941 529 778 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR77941529778Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 529 778
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 mars 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 03 mars 2025
- Siège social
- 22 RUE DE BASSANO, 75016, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de Fouad Ballan
Location de logement Code APE 68.20A
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Établissements de Fouad Ballan
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75016 PARISSiègeActif
941 529 778 00016 · ouvert le 17 mai 2023 · NAF 6820A
Conformité de Fouad Ballan
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Fouad Ballan. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Fouad Ballan n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Fouad Ballan
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 mars 2025
Questions fréquentes sur Fouad Ballan
Quel est le numéro SIREN de Fouad Ballan ?
Le numéro SIREN de Fouad Ballan est 941 529 778. Le SIRET de son siège social est 941 529 778 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77941529778.
Où se situe le siège social de Fouad Ballan ?
Le siège social de Fouad Ballan est situé 22 rue de Bassano, 75016 Paris.
Fouad Ballan est-elle toujours en activité ?
Oui, Fouad Ballan est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Fouad Ballan est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Fouad Ballan.
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