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FOUBERT JEAN

Active
Siren309 925 725Entrepreneur individuel73300 VILLAREMBERT
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUBERT JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 309 925 725. Elle est domiciliée Le Corbier, 73300 Villarembert. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de FOUBERT JEAN

Dénomination
FOUBERT JEAN
SIREN
309 925 725
SIRET (siège)
309 925 725 00017
N° TVA intracommunautaire
FR80309925725Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 309 925 725
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
-
Siège social
LE CORBIER, 73300, VILLAREMBERT
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FOUBERT JEAN

Location de logements

Finances de FOUBERT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUBERT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUBERT JEAN

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 73300 VILLAREMBERTSiègeFermé

    309 925 725 00017 · NAF 6820A

  • 95130 FRANCONVILLEFermé

    309 925 725 00025 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B

  • 73210 LA PLAGNE TARENTAISEFermé

    309 925 725 00033 · ouvert le 01 mars 1981 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOUBERT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUBERT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUBERT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUBERT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUBERT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUBERT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUBERT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur FOUBERT JEAN

Quel est le numéro SIREN de FOUBERT JEAN ?

Le numéro SIREN de FOUBERT JEAN est 309 925 725. Le SIRET de son siège social est 309 925 725 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80309925725.

Où se situe le siège social de FOUBERT JEAN ?

Le siège social de FOUBERT JEAN est situé Le Corbier, 73300 Villarembert.

FOUBERT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUBERT JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUBERT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUBERT JEAN.

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