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FOUBERT JEAN-MARIE

Active
Siren401 694 575Entrepreneur individuel89520 TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBECréée le 22 mai 1995

9003B · Autre création artistique

FOUBERT JEAN-MARIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mai 1995, identifié par le SIREN 401 694 575. Le siège social de l'entreprise se trouve Tuilerie le Chaillou, 89520 Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe. FOUBERT JEAN-MARIE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).

Fiche d'identité de FOUBERT JEAN-MARIE

Dénomination
FOUBERT JEAN-MARIE
SIREN
401 694 575
SIRET (siège)
401 694 575 00010
N° TVA intracommunautaire
FR66401694575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 694 575
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
22 mai 1995
Siège social
TUILERIE LE CHAILLOU, 89520, TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUBERT JEAN-MARIE

Autre création artistique

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Établissements de FOUBERT JEAN-MARIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89520 TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBESiègeActif

    401 694 575 00010 · ouvert le 22 mai 1995 · NAF 9003B

Conformité de FOUBERT JEAN-MARIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUBERT JEAN-MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUBERT JEAN-MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOUBERT JEAN-MARIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 1995

Questions fréquentes sur FOUBERT JEAN-MARIE

Quel est le numéro SIREN de FOUBERT JEAN-MARIE ?

Le numéro SIREN de FOUBERT JEAN-MARIE est 401 694 575. Le SIRET de son siège social est 401 694 575 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66401694575.

Où se situe le siège social de FOUBERT JEAN-MARIE ?

Le siège social de FOUBERT JEAN-MARIE est situé Tuilerie le Chaillou, 89520 Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe.

FOUBERT JEAN-MARIE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUBERT JEAN-MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUBERT JEAN-MARIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUBERT JEAN-MARIE.