FOUBERT JEAN-MARIE
Active9003B · Autre création artistique
FOUBERT JEAN-MARIE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mai 1995, identifié par le SIREN 401 694 575. Le siège social de l'entreprise se trouve Tuilerie le Chaillou, 89520 Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe. FOUBERT JEAN-MARIE relève du secteur autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de FOUBERT JEAN-MARIE
INSEE- Dénomination
- FOUBERT JEAN-MARIE
- SIREN
- 401 694 575
- SIRET (siège)
- 401 694 575 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR66401694575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 694 575
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 22 mai 1995
- Siège social
- TUILERIE LE CHAILLOU, 89520, TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOUBERT JEAN-MARIE
Autre création artistique
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Établissements de FOUBERT JEAN-MARIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89520 TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBESiègeActif
401 694 575 00010 · ouvert le 22 mai 1995 · NAF 9003B
Conformité de FOUBERT JEAN-MARIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUBERT JEAN-MARIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOUBERT JEAN-MARIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOUBERT JEAN-MARIE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mai 1995
Questions fréquentes sur FOUBERT JEAN-MARIE
Quel est le numéro SIREN de FOUBERT JEAN-MARIE ?
Le numéro SIREN de FOUBERT JEAN-MARIE est 401 694 575. Le SIRET de son siège social est 401 694 575 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66401694575.
Où se situe le siège social de FOUBERT JEAN-MARIE ?
Le siège social de FOUBERT JEAN-MARIE est situé Tuilerie le Chaillou, 89520 Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe.
FOUBERT JEAN-MARIE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOUBERT JEAN-MARIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOUBERT JEAN-MARIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUBERT JEAN-MARIE.
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