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FOUBERT MAURICE

Active
Siren430 941 633Entrepreneur individuel27160 MESNILS-SUR-ITONCréée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOUBERT MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1976 sous le numéro SIREN 430 941 633. Elle est domiciliée Le Gebert, 27160 Mesnils-sur-Iton. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z.

Fiche d'identité de FOUBERT MAURICE

Dénomination
FOUBERT MAURICE
SIREN
430 941 633
SIRET (siège)
430 941 633 00017
N° TVA intracommunautaire
FR84430941633Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 941 633
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
LE GEBERT, 27160, MESNILS-SUR-ITON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUBERT MAURICE

Culture et élevage associés

Finances de FOUBERT MAURICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUBERT MAURICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUBERT MAURICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 27160 MESNILS-SUR-ITONSiègeFermé

    430 941 633 00017 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 0150Z

Documents juridiques de FOUBERT MAURICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUBERT MAURICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUBERT MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUBERT MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUBERT MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUBERT MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUBERT MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur FOUBERT MAURICE

Quel est le numéro SIREN de FOUBERT MAURICE ?

Le numéro SIREN de FOUBERT MAURICE est 430 941 633. Le SIRET de son siège social est 430 941 633 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84430941633.

Où se situe le siège social de FOUBERT MAURICE ?

Le siège social de FOUBERT MAURICE est situé Le Gebert, 27160 Mesnils-sur-Iton.

FOUBERT MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUBERT MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUBERT MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUBERT MAURICE.

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