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FOUBERT MICHEL

Active
Siren328 167 135Entrepreneur individuel53160 JUBLAINSCréée le 01 octobre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 328 167 135, FOUBERT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1983. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld l'Ermitage, 53160 Jublains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de FOUBERT MICHEL

Dénomination
FOUBERT MICHEL
SIREN
328 167 135
SIRET (siège)
328 167 135 00016
N° TVA intracommunautaire
FR14328167135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 167 135
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 1983
Siège social
LD L'ERMITAGE, 53160, JUBLAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOUBERT MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FOUBERT MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUBERT MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUBERT MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53160 JUBLAINSSiègeActif

    328 167 135 00016 · ouvert le 01 octobre 1983 · NAF 6820B

Documents juridiques de FOUBERT MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUBERT MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUBERT MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUBERT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUBERT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUBERT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUBERT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1983

Questions fréquentes sur FOUBERT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FOUBERT MICHEL ?

Le numéro SIREN de FOUBERT MICHEL est 328 167 135. Le SIRET de son siège social est 328 167 135 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14328167135.

Où se situe le siège social de FOUBERT MICHEL ?

Le siège social de FOUBERT MICHEL est situé Ld l'Ermitage, 53160 Jublains.

FOUBERT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUBERT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUBERT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUBERT MICHEL.

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