FOUBERT SEBASTIEN

Active

Siren414 015 768Entrepreneur individuel01210 ORNEXCréée le 07 octobre 1997

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOUBERT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 octobre 1997 sous le numéro SIREN 414 015 768. Elle est domiciliée Les Arcades d'Ornex, 01210 Ornex. L'entreprise déclare le code NAF 930N comme activité principale.

Fiche d'identité de FOUBERT SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: FOUBERT SEBASTIEN
SIREN: 414 015 768
SIRET (siège): 414 015 768 00016
N° TVA intracommunautaire: FR49414015768Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 414 015 768
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 930N
Date de création: 07 octobre 1997
Siège social: LES ARCADES D'ORNEX, 01210, ORNEX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOUBERT SEBASTIEN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de FOUBERT SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUBERT SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUBERT SEBASTIEN

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

01210 ORNEXSiègeFermé
414 015 768 00016 · ouvert le 07 octobre 1997 · NAF 930N

Documents juridiques de FOUBERT SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUBERT SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUBERT SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUBERT SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUBERT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUBERT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUBERT SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 07 octobre 1997

Questions fréquentes sur FOUBERT SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FOUBERT SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FOUBERT SEBASTIEN est 414 015 768. Le SIRET de son siège social est 414 015 768 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49414015768.

Où se situe le siège social de FOUBERT SEBASTIEN ?

Le siège social de FOUBERT SEBASTIEN est situé Les Arcades d'Ornex, 01210 Ornex.