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FOUBERT STEPHANE

Active
Siren501 912 372Entrepreneur individuel53410 LE BOURGNEUF-LA-FORETCréée le 13 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 501 912 372, FOUBERT STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 13 mars 2008. Son siège social est situé Le Petit Busson, 53410 Le Bourgneuf-la-Foret. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de FOUBERT STEPHANE

Dénomination
FOUBERT STEPHANE
SIREN
501 912 372
SIRET (siège)
501 912 372 00049
N° TVA intracommunautaire
FR17501912372Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 912 372
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mars 2008
Siège social
LE PETIT BUSSON, 53410, LE BOURGNEUF-LA-FORET
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de FOUBERT STEPHANE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FOUBERT STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOUBERT STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOUBERT STEPHANE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 53410 LE BOURGNEUF-LA-FORETSiègeActif

    501 912 372 00049 · ouvert le 01 avril 2019 · NAF 6820B

  • 53410 SAINT-OUEN-DES-TOITSFermé

    501 912 372 00015 · ouvert le 03 mars 2008 · NAF 8130Z

  • 53410 LE BOURGNEUF-LA-FORETFermé

    501 912 372 00031 · ouvert le 03 mars 2008 · NAF 8130Z

Documents juridiques de FOUBERT STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOUBERT STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOUBERT STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOUBERT STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOUBERT STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOUBERT STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOUBERT STEPHANE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-06 · Début d'activité : 2008-03-03

  1. création

    Date d'effet : 13 mars 2008

Questions fréquentes sur FOUBERT STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de FOUBERT STEPHANE ?

Le numéro SIREN de FOUBERT STEPHANE est 501 912 372. Le SIRET de son siège social est 501 912 372 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17501912372.

Où se situe le siège social de FOUBERT STEPHANE ?

Le siège social de FOUBERT STEPHANE est situé Le Petit Busson, 53410 Le Bourgneuf-la-Foret.

FOUBERT STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOUBERT STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOUBERT STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOUBERT STEPHANE.

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